Ces conditions générales de Promotion s’appliquent à toutes les Promotions.
De plus, toutes les instructions, règles et conditions ayant trait à une Promotion spécifique font partie de ces conditions générales de Promotion.
Cependant, en cas de litige, les présentes dispositions prévaudront.
Les conditions générales standard de BDSoftwares S.A. s’appliquent.
En cas de litige, de quelque nature qu’il soit, les Conditions générales standard de BDSoftwares S.A. prévaudront sur les présentes dispositions. BDSoftwares S.A. se réserve le droit de modifier les conditions générales de ses Promotions (et de toutes les Conditions générales standard de BDSoftwares S.A.) à son entière discrétion.
Promotion:
Une Promotion est un droit à un Rabais (pouvant aller jusqu’au montant indiqué) à valoir sur une commande concernée par une promotion, y compris des produits supplémentaires.
Une Promotion n’est valide que sur le site web de BDSoftwares S.A. ou sur tout support électronique ou papier transmis par BDSoftwares S.A.
Une Promotion n’est valide qu’en fonction des offres et ne représente pas en tant que telle une disponibilité. En particulier, BDSoftwares S.A. se réserve le droit d’annuler une Promotion et/ou de refuser l’utilisation d’un Code promotionnel lorsque la valeur totale des Codes promotionnels déjà utilisés dépasse une certaine valeur financière.
Une Promotion n’est pas un droit à passer une commande à une date spécifique aux conditions de la promotion.
Utilisation d’une Promotion:
Une Promotion ne peut être utilisée qu'avec l'accord express de BDSoftwares S.A.
Une Promotion ne peut être utilisée que par un nouveau prospect. Une Promotion n’est valide que pour une commande unique sauf accord express de BDSoftwares S.A. Un Code promotionnel ne peut pas être utilisé conjointement avec un autre Code promotionnel. Une Promotion est utilisée en saisissant son Code au moment approprié du processus d’achat en ligne, lors d’une commande concernée par une promotion. Une Promotion n’a pas de valeur au comptant et ne peut pas être échangée contre des espèces (ou contre des avantages en nature, comme des bons cadeaux). Tout solde restant après l’utilisation d’une Promotion est non transférable et non remboursable. Une Promotion n’est valide que pendant la période identifiée, aux dates spécifiées et pour les produits spécifiés. Le montant de Rabais d’une Promotion est précisé dans l'offre transmise par BDSoftwares S.A. Lorsque l’utilisation d’une Promotion nécessite une dépense minimale, l’utilisation d’une promotion n’est permise que pour l’achat de produits concernés par la promotion (conformément à ce qui vous a été communiqué lors de l’émission du Code promotionnel). Si une Promotion est communiquée par e-mail, le Code promotionnel n’est pas transférable et l’adresse e-mail fournie lors de la commande devra être la même que celle où la Promotion a été envoyée.
Limitation de responsabilité:
BDSoftwares S.A. ne sera pas responsable envers tout client de toute perte financière découlant du refus, de l’annulation ou du retrait d’une Promotion ou de toute omission ou incapacité du client à utiliser un Code promotionnel pour quelque raison que ce soit.
Droit applicable et juridiction:
Sauf dispositions contraires de la Convention ou de toute disposition légale ou réglementaire ou exigence applicable : (a) les présentes Conditions générales sont soumises au droit luxembourgeois ; et (b) tout litige entre vous et nous concernant ou découlant d'une telle promotion est soumis à la compétence non exclusive des Tribunaux du Luxembourg.
Les promotions:
(Date de la dernière mise à jour : 15 février 2010)
